Nous allons nous entretenir d’un sujet qui a fait la manchette de plusieurs journaux dernièrement, mais qui demeure néanmoins nébuleux pour plusieurs d’entre nous. Il s’agit des fameuses fiducies, mais vues sous un angle différent, dans une toute autre dimension.

Nous allons donc explorer cette facette intéressante de notre monde, en privé, entre vous et moi.

Les carrés de sable Publics

Comme beaucoup de gens le constatent, les gouvernements sont omniprésents sur la planète. Ce sont en majorité des organisations dites publiques, qui gèrent l’activité économique sur leurs territoires respectifs.

Les gouvernements ont établi des lois et règlements qui doivent être respectés par leurs citoyens et visiteurs. Notez qu’être citoyen signifie avoir porté allégeance à l’état représenté par le gouvernement. Ce dernier a donc le contrôle sur les personnes appartenant ainsi à l’état.

Une belle analogie serait de comparer un état à un carré de sable Public qui édicte la conduite de ceux qui s’y trouvent. En fait, ce carré de sable Public est plus virtuel que réel, et la caractéristique fondamentale du système Public est le virtuel, c’est-à-dire une représentation de la réalité plutôt que la réalité elle-même. Il est plus commode de transiger des titres de propriété que le terrain lui-même. Cela prend moins de place dans le classeur du notaire.

Donc, dans le carré de sable Public, tout est représenté par un document officiel, légal. Cette vision simpliste de l’organisation Publique illustre néanmoins correctement ce qui s’y passe.

L’Être humain y est aussi représenté : on l’appelle « Personne Physique », comparativement à la « Personne Morale » qui représente plutôt une corporation ou une compagnie.

Ces représentations sont des créatures du gouvernement en charge du carré de sable Public, et c’est la raison pour laquelle ces personnes sont contrôlables par les lois et règlements.

L’Être humain qui accepte de jouer le rôle d’un personnage Public est tenu de respecter les consignes propres au personnage qu’il anime. La « Personne légale » est donc soumise aux lois et règlements du gouvernement qui l’a créée. D’ailleurs, elle est la seule à devoir respecter ce que lui dicte son gouvernement, au contraire de l’Être l’humain qui consent à l’animer.

La finesse consiste à faire croire aux Êtres humains qu’ils sont des Personnes légales.

Nous avons découvert le mécanisme en vertu duquel ceci est possible. Cela est accompli d’une manière tacite.

« La classe dirigeante » de notre société détient un avantage marqué en tenant le peuple dans l’ignorance à ce sujet. Tout le système éducationnel est structuré de façon à montrer aux jeunes ce qui est nécessaire pour perpétuer le système Public qui s’occupe d’eux.

Par contre, celui qui veut grandir et dépasser ce système et ses contraintes a la possibilité de rechercher et de trouver les réponses à ses questions pour mieux s’organiser par lui-même.

… et leurs fiducies Publiques

Le législateur a adapté ses lois pour que puissent exister légalement les fiducies dans son propre carré de sable.

Ceux qui constituent des fiducies Publiques ont le devoir de s’assurer que l’acte constitutif est assujetti aux différentes lois ou règlements en vigueur au moment de la constitution.

Une telle fiducie est donc limitée à ce qui est permis dans le carré de sable Public. Ce qui est intéressant, c’est qu’il existe une jurisprudence¹ qui dit clairement que la fiducie Publique n’a pas la personnalité juridique et, de ce fait, elle ne peut être légalement propriétaire. Le droit de propriété Public s’éteint donc au moment de la détention du bien dans la fiducie Publique.

Mais est-ce vraiment un bon moyen de protéger ses actifs ? Peut-être que non, du moins à ce qui a trait avec la fiducie Publique. Il existe une loi de la curatelle publique qui dit que si personne ne réclame un bien, c’est l’état qui en est propriétaire. Donc tous ceux qui croient que leur fiducie qui a été faite par un notaire ou un avocat (une fiducie Publique) est une bonne méthode pour protéger leurs actifs, pensez-y bien une deuxième fois… Bien sûr, à titre de fiduciaire vous ne possédez pas les biens en fiducie Publique mais votre personne en a le contrôle. Mais le gouvernement peut se substituer à la Personne Physique quand il en voit l’avantage, c’est-à-dire quand l’Impôt « attaque ». En réalité l’Impôt n’attaque pas vraiment, il ne fait que ré attribuer les biens Publics…

Les carrés de sable Privés

Heureusement que les carrés de sable Publics ne sont pas les seuls à exister sur la planète! Pensez à Monaco, le Vatican ou Bass River, en Australie, qui sont toutes des formes d’organisations privées qui ont défini leurs propres lois et règlements internes. Ces organisations privées peuvent avoir des ententes avec les carrés de sable Publics voisins concernant le commerce, les droits de passage, les devises, les échanges, etc.

La fiducie Privée

La fiducie Publique s’est inspirée de la fiducie Privée, puisque cette dernière existait bien avant le système Public.

La fiducie Privée est donc bien légitime, malgré ce que pourrait prétendre un représentant du système Public.

Bien souvent, le constituant d’une fiducie Privée fait partie du carré de sable Public par défaut, puisqu’on oublie de mentionner dans l’Acte constitutif que la fiducie résultante est Souveraine…

La Souveraineté

La Souveraineté est un état d’être qui ne se retrouve que dans le Privé, et non pas dans le monde virtuel Public.

Un enfant est libre s’il a un père et une mère libres.

Seul un Être libre peut être Souverain.

La Souveraineté est inaliénable et est strictement personnelle.

Un Être Souverain se doit de respecter les contrats auxquels il s’est engagé. C’est une question d’honneur.

Un Être Souverain a la capacité d’agir hors du système Public.

Un être souverain peut aisément déclarer Souveraine une fiducie Privée qu’il cré !

Avantages d’une fiducie Privée Souveraine (FPS)

Une FPS crée son propre carré de sable Privé, tout à fait indépendant du carré de sable Public, et où l’on peut détenir des biens légitimement.

Le concept d’absence de personnalité juridique s’applique aisément à la FPS. En effet, la FPS choisit volontairement de ne pas posséder les attributs du système virtuel Public puisque, a priori, cette dernière est à l’extérieur du système Public.

Nous avons vu plus haut que le droit de propriété s’éteint au moment de la détention dans la fiducie.

Par extension, le droit de mutation (la taxe de bienvenue) ne peut s’appliquer pour une FPS, puisqu’il n’y a pas mutation du droit de propriété : il meurt au moment du transfert.

La FPS peut néanmoins posséder (avoir à soi, à sa disposition) des biens, et il est aisé de transférer des biens Publics dans une FPS, tout en abandonnant les contraintes du système Public. C’est une question de volonté.

Fiducies Souveraines, constituante de Fiducies Privées Souveraines

Une fiducie Privée ne saurait être constituée par un représentant du système Public, puisque cela le mettrait en conflit d’intérêts face au système Public.

Seul un Être Souverain, ou une de ses créations, a le pouvoir de constituer des FPS.

Fiducies Souveraines a été constitué par des êtres humains souverains et s’est fait doter des pouvoirs nécessaires pour constituer des FPS, et ses fiduciaires agissent pour elle à ce titre.

Aucun investissement ou mise de fonds

Plusieurs organisations utilisent les fiducies publiques comme véhicule de placements ou d’investissements, puisque cela confère des avantages fiscaux marqués aux bénéficiaires. Les investisseurs potentiels entendent donc l’expression « trust fund » plusieurs fois et ont donc associé le terme « fiducie » avec le fait d’investir…

Fiducies Souveraines constitue des fiducies et n’a pas comme mission l’investissement proprement dit. Elle crée les Actes constitutifs de Fiducies Privées selon les spécifications des futurs fiduciaires et se retire ensuite de la scène, laissant toutes responsabilités aux fiduciaires qui vont administrer la fiducie selon ce qui est décrit dans l’Acte constitutif.

Conclusion

Nous constatons donc que les FPS constituent un outil pour ceux qui veulent reposséder leurs terres, leurs maisons, leurs biens.

Ne sont-ils pas ceux qui ont fourni les efforts pour acquérir ces biens ? Ne sont-ils pas ceux qui ont créé l’équité dans les biens ?

Ceux qui ont investi dans leurs biens via leur Personne Physique ont donc un intérêt en équité dans ces biens, qui, on le sait, appartiennent légalement à l’état, puisque tout est enregistré au nom des Personnes légales qui sont les créatures du gouvernement, donc qui leur appartiennent.

On peut maintenant posséder légitimement nos biens, par l’entremise d’une fiducie Privée Souveraine.

Rencontres d’information

Christian Lachapelle anime des rencontres d’information d’une journée qui stimuleront
votre compréhension concernant l’environnement économique dans lequel nous sommes
plongés, et nous y expliquons plus en détails ce qu’est une fiducie Privée Souveraine,
pour qui, pourquoi et comment. Consultez le site web pour l’horaire.

Ces rencontres d’information sont strictement privées et pour y assister, vous devez y
être invités personnellement.

Site web
http://fiducies-souveraines.org

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